Allègement Fillon et temps partiel

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Allègement Fillon et temps partiel

Messagede XU39 » Ven 30 DĂ©c 2011 16:59

Bonjour,

Mon allègement FILLON est bien en place et fonctionnel, par contre il ne se déclenche pas (alors qu'il devrait) pour 2 salariés qui sont en temps partiel. Je tente des modifications tests dans leurs fiches de personnel et dans leur bulletin salarié (horaire, ETP, présence...), mais en vain.

Merci d'avance de votre aide.

Bonnes fĂŞtes.
XU39
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Re: Allègement Fillon et temps partiel

Messagede squier » Ven 30 DĂ©c 2011 18:15

Bonjour

Je suis en plein dedans (la paie)

Edite ton bulletin avec trace pour voir la tĂŞte de la constante FI_PRORATA
Chez moi, c'est horaire/horaire collectif (S_DUREELEG) comme le préconise SAGE et FRANCIS LEFEVBRBFE (on sait jamais comment ça s'écrit)

PRORATISATION DU SMIC

Dans quels cas proratise-t-on le SMIC ?
Le SMIC est proratisé dans les cas suivants :
- entrées / sorties du salarié : nb de jours travaillés sur nb de jours du mois
- salarié à temps partiel : horaire / horaire légal
- absences rémunérées ou non rémunérées : rémunération soumise à cotisation / rémunération



Bonne année
squier
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Re: Allègement Fillon et temps partiel

Messagede XU39 » Lun 2 Jan 2012 11:52

Je n'explique toujours pas pourquoi mon allègement ne se calcule pas. Voici quelques nouveaux éléments :

- SOUS_PAT_4 = 171.69
- FI_REMUN = 608.83
- FI_PRORATA = 0.4343
- FI_LIMCOEF = -0.4683
- FI_PARTIE2 = -0.4683
- S_SMICMENS = 1393.8473

Le brut de mon salarié à temps partiel est bien inférieur à 1.6 fois le SMIC proratisé.

Merci de votre aide.
XU39
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Re: Allègement Fillon et temps partiel

Messagede Prima_rubia » Mer 4 Jan 2012 22:13

Bonsoir,
La réduction est annuelle, vous ne pouvez pas vous baser sur les simples valeurs du mois de décembre pour savoir si votre salarié bénéficie ou non d'une réduction Fillon.
Imprimez un Etat résumé des cotisations annuel et relever vos valeurs annuelles des rubriques 6346 et 6347.
Et recalculez Fillon avec ces 2 valeurs (6346=smic annuel), 6347=rémunération hors HS HC) et vous devez trouver le montant de la rubrique 6350 en annuel.
Prima_rubia
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