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Bonsoir,

Quelqu'un a-t-il parametré le bonus autorisé par l'URSSAF, qui ne rentre pas dans le brut mais qui est soumis à CSG ? Je n'ai pas trouvé de solution satisfaisante alors que sur mon ancien logiciel, j'ai pu le parametrer convenablement.

Merci de me venir en aide.

Dominique.

il faut créer une rubrique de brut pour saisir le montant du bonus(mais dans l'onglet association il faut faire attention au niveau du paramétrage et surtout sur la ligne brut renseigner NON et vérifier les autres champs).
Ensuite dans la constante renseignée dans la zone Base des rubriques de CSG et de CRDS, modifier cette constante en y ajoutant le montant de la rubrique de brut(à récupérer par une constante de type rubrique).

Ex : Si la rubrique du Bonus brut est la rubrique 1000 et la constante dans la Base CSG est BCSG(MCSG*0,97)
Modifier BCSG avec la formule suivante (MCSG+R1000*0,97)
R1000 est la constante de type rubrique qui va charcher la rubrique 1000

Rmq :Si la constante dans la base CSG est BASERDS1 il suffit simplement de renseigner un + dans la rubrique 1000 dans l'onglet association au niveau de la ligne assiette RDS 1. Donc ce n'est pas la peine de toucher aux rubriques CSG et CRDS.

Voilà, j'espère que j'étais claire.

Tout simplement trois étapes à suivre :

* Créer une constante valeur de 1000 € code prime1000

* Créer une rubrique brut/gain montant pris tel quel (code 1001 par exemple) qui fait appel à la constante prime1000 (ou saisir 1000). Dans l’onglet association/sous onglet cumuls paie mettre « non » à brut

*Changer la base de calcul de la CSG et RDS :
baseRDS1 = (brut+sous_Pat_2+prime1000)*0.97

Rappel : Sous_Pat_2 = Sous total patronal 2 pour le calcul de la taxe patronale et des contributions complémentaires

zh a écrit:Tout simplement trois étapes à suivre :

* Créer une constante valeur de 1000 € code prime1000

* Créer une rubrique brut/gain montant pris tel quel (code 1001 par exemple) qui fait appel à la constante prime1000 (ou saisir 1000). Dans l’onglet association/sous onglet cumuls paie mettre « non » à brut

*Changer la base de calcul de la CSG et RDS :
baseRDS1 = (brut+sous_Pat_2+prime1000)*0.97

Rappel : Sous_Pat_2 = Sous total patronal 2 pour le calcul de la taxe patronale et des contributions complémentaires

oui, mais surprise ! lorsque j'ai édité le journal de paye, elle entrait dans le montant du brut ! alors j'ai trouvé une autre solution, j'ai créé une première rubrique en gain soumise à CSG, puis une suivante en retenue non soumise et tout est rentré dans l'ordre. Merci pour les réponses qui font avancer pour d'autres problèmes rencontrés. Dominique.

J'ai vérifié en état/état des cumuls/par constante/brut, les 1000 € ne sont pas rajoutés.
Par contre dans livre de paie les 1000 € apparaissent. Sachant que le livre de paie n'est pas obligatoire depuis août 1998.

Pour quoi les 1000€ sont rajoutés dans le livre de paie et pas dans les autres états.

Bonjour,

La prime de 1000 € est relancée :
http://www.urssaf.fr/profil/employeurs/ ... os_01.html

Bonjour,

A Dominique,

A mon avis, tu n'es pas obligé de créer deux rubriques (brut gain et non soumise).

Tu peux créer une seule rubrique avec le paramétrage suivant :

Créer une rubrique brut/gain montant pris tel quel (code 1001 par exemple) qui fait appel à la constante prime1000 (ou saisir 1000). Dans l’onglet association/sous onglet cumuls paie mettre :

non à brut,
+ à Net imposable,
+ à Net à payer
+ assiette de la csg 1
+ assiette de la rds 1
+ coût total salarial
non brut congés année en cours et le reste des autres lignes

Pour l'Etat livre paie, il ne faut pas voir le total brut, a mon avis, mais le brut tout en bas du livre de paie.

Cordialement,

ZH

zh a écrit:Tout simplement trois étapes à suivre :

* Créer une constante valeur de 1000 € code prime1000

* Créer une rubrique brut/gain montant pris tel quel (code 1001 par exemple) qui fait appel à la constante prime1000 (ou saisir 1000). Dans l’onglet association/sous onglet cumuls paie mettre « non » à brut

*Changer la base de calcul de la CSG et RDS :
baseRDS1 = (brut+sous_Pat_2+prime1000)*0.97

Rappel : Sous_Pat_2 = Sous total patronal 2 pour le calcul de la taxe patronale et des contributions complémentaires

bonjour,

peux tu m indiquer s il te plait, dans quel onglet je dois changer la base de calcul de la csg et rds?
merci

je pense avoir trouver....
au final , la prime n est soumise qu'à 8% de csg et crds?