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BTP : base de calcul CP, OPPBTP et intempéries

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BTP : base de calcul CP, OPPBTP et intempéries

Messagede zh » Mer 22 Aoû 2007 19:32

Bonjour,

D'abord merci Syl20 (base CSG/Prévoyance/BTP/ouvrier),

Une entreprise du bâtiment applique l'abattement de 10 %, rembourse 8,5 € prime de repas chantier : le haut du bulletin en plus du salaire de base, on va trouver deux autres rubriques :
Salaire de base = 1500 €
950 pour 20*7.9 =158 €
951 pour 20*0.6= 12 €

Ma question : quelle est la base de calcul des congés payés :
Est ce 1500 ou 1488, je sais que les 12 sont imposable

La base de calcul de la prévention OPPBTP = 1500*1.1314 ou 1488*1.1314 (d'après le paramétrage du dossier PBTP, il rajoute le 951 au sous_Totaux_4, ce qui fait brut -950-951)

La base de calcul des intempéries Gros oeuvres : Brut abattu *0.62% = (1500+158+12)*0.90*0.62 = 1670*0.9*0.62%=9.32€

Merci d'avance
zh
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Messagede Syl20 » Jeu 23 Aoû 2007 15:23

Bonjour,

Que représentent vos rubriques 950 et 951 ? Primes particulières ? Indemnitées ? Retenues ?
Il faudrait demander à la caisse des congés payés du bâtiment je pense. A savoir s'il faut ou pas intégrer l'une ou l'autre, voir vos 2 rubriques dans la base de calcul des CP

Cordialement,
Dernière édition par Syl20 le Ven 24 Aoû 2007 09:53, édité 1 fois.
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Messagede zh » Jeu 23 Aoû 2007 21:03

La prime ou l'indemnité du repas chantier est exonérée hauteur de 7,90 € (rubrique 950). La partie qui excéde les 7,90 (rubrique 951) est soumise à coitisation.

D'après le dossier PBTP.PRH la base de calcul des CP = Brut - Sous_Tot_4

Sous_Tot_4 =
+ 930 prime de panier jour <5.4 €
+ 931 prime de panier jour >5.4 €
+ 940 prime de panier nuit <
+ 941 prime de panier nuit >
+ 950 prime de panier chantier <7,90 €
+ 951 prime de panier chantier >7,90 €

J'ai un doute sur la 931, la 941 et la 951

Merci
zh
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