Le Forum des Utilisateurs Sage

Bonjour,

Je viens de contrôler ma dads et j'ai une anomalie bloquante :

M254 / Valeur incohérente / L'établissement 00036 ne peut être déclaré avec un code section accident du travail (S40.G25.00.025) prenant à une même date une valeur 99 (taux non notifié) et une valeur autre que 99 (taux notifié) pour différents salariés

par contre il se trouve que j'ai des salariés qui ont un taux d'at pour lesquels nous versons les cotisations à l'urssaf, par contre j'ai également 2 vrp, ces derniers on un code at 99.

avez vous rencontré ce problème et savez vous comment le résoudre, pour le moment ni sage, ni la carsat, ni malakoff ne sont en mesure de m'indiquer la marche à suivre.

Merci par avance de votre aide

Cordialement

des VRP sui cotisent à l'URSSAF ou à la CCVRP ?

Je rencontre le même souci que "CPTA". Vous avez pû contourner ce problème? et si oui, comment?

Bonjour CPTA, regarde la partie "AT" de cette page :
https://www.e-ventail.fr/ss/Satellite/e ... prise.html
En principe si tu as un salarié à 99, tous le sont, et ça veut dire que ton code risque, section, et taux ne t'ont pas encore été communiqués. Sinon, en théorie tu dois rattacher tes salariés à un des taux existants dans ta société.

Concernant ce problème, petit piège :
il peut survenir pour des salariés qui ne sont pas ceux indiqués par le contrôleur DADS-U !
Le contrôleur peut renvoyer cette erreur pour le salarié MARTIN alors que c'est le salarié JEAN qui a le code 99 par exemple...
Dans ce cas il faut passer tous les salariés en revue (si vous êtes en DS avancée profitez du mode grille salarié) pour trouver le ou les fautif(s).