Le Forum des Utilisateurs Sage

Bonjour,

J'ai un salarié qui est entré le 3 septembre 07 avec un salaire de 1 528.66 brut pour 151.67, en décembre il touche une prime sur objectif de 5 450 brut, donc un total brut cumulé de 11 564.64, donc je devrais arriver à une base cotisation vieillesse (rubrique 2200) de 6142.02, et le logiciel me la calcule à 5 690.47 ainsi que la T1.
Je pense que le problème vient de la date d'embauche du 3 (le 1 étant un samedi ! ) et que du coup, il me proratise le plafond, est-ce que je me trompe ? Pour ce cas, ce n'est pas trop grave, je peux le forcer puisque c'est sur le dernier mois, mais si cela arrive en cours d'année, comment faire en sorte que la tranche A soit juste ?

Merci pour votre aide, je n'ai rien trouvé de satisfaisant dans les anciens posts.

Dominique.

Bonjour,

Quelle est ta formule de calcul du plafond proratisé pour septembre ?

Le plafond doit être proratisé dans le cas de temps partiel du salarié :

Plafond réduit = (Horaire temps partiel/Horaire temps complet) x Plafond

Il est possible de proratiser le plafond en fonction du nombre de jours ouvrés du mois, dans ce cas, vous devez modifier la constante « PLAFTRENT » comme indiqué ci-dessous
PLAFTRENT = PLAFOSOC * JRSOUVSAL / JRSOUVMOIS


Il est possible de proratiser le plafond en fonction d’un nombre de jours calendaires saisi et non calculé, dans ce cas, vous devez modifier la « PLAFTRENT » comme indiqué ci-dessous :
PLAFTRENT = PLAFOSOC * VALTRENT / 30

Et saisir le nombre de jours calendaires travaillés par le salarié au cours du mois dans la zone « Valeurtrentième » dans le menu « Gestion / Bulletin salarié / Onglet Valeurs de base / Sous onglet Informations
générales ».

Bonjour,

Pour septembre, il fallait mettre PLAFRED au lieu de PLAFSARL (Menu Gestion/Bulletins salariés//Valeure de base/informations générales/Champ plafond théorique du salarié.

La période de calcul du bulletin aussi du 03/09/2007 au 30/09/2007.

ZH

Bonjour ZH, et merci,

Il n'y a pas eu de proratisation en septembre, la salariée ayant en fait travaillé le mois complet, l'erreur commise a été de noter date d'entrée le 3 (pour le logiciel !) car le gérant avait fait sa DUE à cette date du fait que le 1er était un samedi et le 2 un dimanche. Or là, il n'y a pas lieu de proratiser le plafond puisque la période est mensuelle et que la salariée travaille à temps plein.

Voir à ce sujet le Lefebvre paie : plafond applicable à chaque paie N° 2745 et suivants.

Dominique.

Bonjour,

A mon avis, il y a proratisation :

Entrée ou départ en cours de mois : Lorsque l'embauche, le licenciement ou le départ volontaire du salarié a lieu dans le courant d'un mois, le plafond à retenir pour ce mois incomplet est « calculé par l'addition d'autant de trentièmes du plafond mensuel que la période considérée comporte de jours ouvrables ou non ouvrables ».

Ce prorata se calcule ainsi lafond mensuel*Nombre de jour/30

ZH

Bonsoir ZH,

Nous revoilà dans les interprétations des textes ! Je ne sais pas, si tu as le dictionnaire de la paye 2007 de la Revue Fiduciaire, si oui, regarde le mode de calcul page 645 régularisation progressive sur l'année 2007, et pourtant le salarié a été absent ! Ensuite, juste en-dessous, c'est ta méthode qui est utilisée !
Si tu ne l'as pas, je peux te scanner la page et te l'envoyer par mail.

J'aimerais savoir, parmi les posteurs, qui utilise ta manière de calculer, et qui la mienne ?

Dominique.

Bonsoir,

J'ai un exemple d'une source officielle :

Le plafond en 2006 était 2 589 €

Exemple - Pour un salarié embauché le 11 avril 2006, le plafond mensuel est égal à 2 589 × 20/30 = 1 726 €.

Si le salarié quitte l'entreprise le 14 octobre 2006, le plafond annuel est égal à 15 879 € :

- 2 589 × 20/30 = 1 726 €,
- 2 589 × 5 = 12 945 €,
- 2 589 × 14/30 = 1 208 €.

ZH

Bonsoir ZH,

Dans ce cas, je suis d'accord, il n'a pas travaillé le mois complet, mais dans mon cas oui ! puisqu'il s'agissait de jours non ouvrables.

Bon, de toute façon, ce n'est pas grave puisque la salariée n'est pas lésée pour sa future retraite, et l'urssaf non plus.
J'ai un contrôle urssaf le 1er février, je poserai la question à l'inspecteur et te tiendrait au courant.

Dominique.

Bonsoir ZH,

Chose promise, chose due ! Le contrôle avait été déplacé au 7, donc aujourd'hui.
L'inspecteur m'a bien confirmé que lorsque le salarié travaillait le mois complet, même si le 1er jour ouvrable était le 2, il n'y avait pas de proratisation de plafond pour un salarié mensualisé. Il en va différemment si c'est un salarié rémunéré à l'heure où bien-sûr, s'il est embauché en cours de mois.

Pour les congés payés, je n'ai pas eu le temps de m'y repencher, mais je te ferais connaître la suite des évennements.

Merci encore, Dominique.

Merci Dominique,

Que penses-tu de cette problématique :

http://www.zoom.fr/phpBB2/ftopic3029.html

ZH

Bonjour ZH,

Bien reçu ton message, je m'y penche la semaine prochaine, je suis complètement débordée par la compta, donc pas de temps pour la paye.

À bientôt, Dominique.