Problème effectif et Mutuelle salariés

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Problème effectif et Mutuelle salariés

Messagede danycoco » Mer 17 AoĂ» 2011 23:12

Bonjour,
J'ai créé une société avec 3 salariés.
Dans les bulletins, il considère que que ma société a plus de 20 salariés ! Il affiche donc plein de rubriques qui ne devraient pas y être. Notamment, pour l'allègement TEPA sur les HS, il me met 0,50 € au lieu de 1,50 € par HS.
Comment modifier ce paramètre (bien indiqué dans Liste/Etablissement pourtant !) ?

Par ailleurs, il n'y a pas de mutuelle pour les salariés. Hors il considère qu'il y en a, et m'affiche des rubriques correspondantes et ne trouve pas la bonne base pour la CSG. Comment préciser ce paramètre dans SAGE ?

Merci pour vos réponses si précieuses.
danycoco
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Re: Problème effectif et Mutuelle salariés

Messagede debutant » Jeu 18 AoĂ» 2011 09:37

Hello,

Point N°1 : Peu d'automatisation de déclenchement des rubriques et taux selon l'effectif de la société en paramétrage standard. Donc modifs manuelle (sélection des rubriques dans les bulletins modèles et modification des taux dans les rubriques et constantes). Néanmoins pour TEPA, l'indication de l'effectif dans la fiche établissement ne suffit pas (et même, ça n'a rien à voir d'un point de vue paramétrage). Dans les constantes, indique la valeur 1 dans la constante H_REGDERO et ça devrait aller mieux :wink:

Point N°2 : Si tu n'as pas de mutuelle dans la société, vire les rubriques des bulletins modèles
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