Le Forum des Utilisateurs Sage

Bonjour,

Y a t_il quelqu'une ou quelqu'un qui a déjà eu des marins pour l'envoi fiscal des N4DS? Pour ma part j'ai renseigné 136 en risque maladie, 999 pour AT et vieillesse, je ne déclare pas la CMAF dans les variables puisque l'envoi ne concerne que les donnees fiscales, ils ont bien 90 dans l'unité de temps de travail et dans modalité de l'activité, bien entendu je n'ai pas (plus plutot ) d'historique; cependant j'ai pour tous les marins l'erreur suivantes :
m253 / sous groupe interdit / le sous groupe AT est interdit si le code regime AT (S40.G20.00.018.003=136) est différent du régime général de 200.... J'ai beau chercher, appeler la CMAF, l'enim, Sage... je n'ai pas de réponse car personne ne sait... Avez vous une idée ?

Bonsoir,

il faut supprimer toutes les données concernant les AT pour les marins ayant le code risque maladie 136.

à suivre ...
Bonne soirée à tous.
Hervé

Bonjour Hervé,

Merci pour votre réponse, cependant à mon avis ce n'est pas gérable autrement qu'en saisie de N4DS car il ne faut pas que les codes risque et section soient renseignés avec 99 et il faut que le taux et le nombre d'heures AT soient à 0.00. Or lorsque l'on génère il prend le nombre d'heures At paramétrées dans la variable des heures et j'en ai besoin pour les salariés non marins... J'ai donc choisi de le modifier en N4DS avec le module DS avancé en prenant le mode grille / salarié / segment S40.G25.00 en bornant sur le code section 99 (via la loupe) ligne par ligne salarié par salarié en mettant vide dans code section, vide dans code risque, vide dans code risque bureau (qui l'etait deja) 0.00 dans taux AT et 0.00 dans nombre d'heures. Si on laisse les 99 cela reste en erreur et si on laisse les heures aussi, j'ai fait de même pour les deux salariés MSA et cela est passé.

Bon courage.

J'ai tenté de le marquer résolu sans succes... Je réessaye

Fait par mes soins mon p'tit gekko.
Désolé de ne pas répondre tt de suite mais pas besoin de te faire un dessin.

Et meilleurs voeux pour la nouvelle année, en espérant que Sage nous sorte de là avant le 31...

A+