Dans la formule suivante, je ne comprends pas pourquoi l'IJSS est réduite ensuite elle est rajoutée :
Salaire de base
- déduction absence
+ maintien de salaire
- IJSS brutes
= Brut soumis à cotisations
- Cotisations salariales sur brut soumis à cotisations
+ IJSS nettes
= Net à payer
Meci d'avance
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Subrogation : maintien salaire sous déduction IJSS
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Subrogation : maintien salaire sous déduction IJSS
de zh » Mar 21 Nov 2006 22:00
- zh
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de zh » Sam 25 Nov 2006 12:09
Réponse :
Les IJSS sont déduites pour deux raisons :
- L'obligation de maintien de salaire à la charge de l'employeur s'entend sous déduction : - des indemnités journalières de la sécurité sociale (IJSS),
-Elles ne sont pas soumises à cotisation
Les IJSS sont rajoutées (net) : l'employeur doit restutuer les IJSS versées par la caisse d'assurance maladie.
Les IJSS sont déduites pour deux raisons :
- L'obligation de maintien de salaire à la charge de l'employeur s'entend sous déduction : - des indemnités journalières de la sécurité sociale (IJSS),
-Elles ne sont pas soumises à cotisation
Les IJSS sont rajoutées (net) : l'employeur doit restutuer les IJSS versées par la caisse d'assurance maladie.
- zh
- Super Contributeur
- Messages: 505
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de Clu » Ven 1 Déc 2006 13:17
Le montant des IJSS qui nous sont versées est un montant Net
On calcul le bulletin sans IJSS et on note le Net à payer.
En bas de bulletin, donc, en rubrique de type non-soumises, on indique ce montant.
Ensuite on procède à un calcul à l'envers, où l'on notera le montant du net à payer et la rubrique de type brut dans laquelle doit se répercuter le calcul des IJSS Brutes
Clu
On calcul le bulletin sans IJSS et on note le Net à payer.
En bas de bulletin, donc, en rubrique de type non-soumises, on indique ce montant.
Ensuite on procède à un calcul à l'envers, où l'on notera le montant du net à payer et la rubrique de type brut dans laquelle doit se répercuter le calcul des IJSS Brutes
Clu
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de YKILY » Mer 25 Avr 2007 08:13
Bonjour
J 'ai une petite question complémentaire
Les IJSS nettes à faire figurer en base de bulletin sont-elles :
-les IJSS nettes de CSG/RDS qui correspondent donc au montant réellement versé par la sécurité sociale en cas de subrogation ( la SS deduit la CSG)
ou bien
- les IJSS nettes sans déduction de la CSG/CRDS qui sont calculées en appliquant la formule nb jour arrêt * taux journal rembousement ( qui appararaît sur le decompte de la securite sociale ).
Merci d'avance
J 'ai une petite question complémentaire
Les IJSS nettes à faire figurer en base de bulletin sont-elles :
-les IJSS nettes de CSG/RDS qui correspondent donc au montant réellement versé par la sécurité sociale en cas de subrogation ( la SS deduit la CSG)
ou bien
- les IJSS nettes sans déduction de la CSG/CRDS qui sont calculées en appliquant la formule nb jour arrêt * taux journal rembousement ( qui appararaît sur le decompte de la securite sociale ).
Merci d'avance
- YKILY
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de tbothorel » Mer 30 Avr 2008 12:25
Bonjour,
selon une info d'une caisse, c'est le code 100 qui devra être utilisé, donc plus de distinction. Du coup créer uniquement un bulletin modèle avec les rubriques 6 et 37 pour le calcul du brut et le reste comme un salarié normal.
selon une info d'une caisse, c'est le code 100 qui devra être utilisé, donc plus de distinction. Du coup créer uniquement un bulletin modèle avec les rubriques 6 et 37 pour le calcul du brut et le reste comme un salarié normal.
- tbothorel
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